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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Initiatives et Développement Alimentaires - IDEVAL
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CONTES DE FETES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTES DE FETES
Initiatives et Développement Alimentaires - IDEVAL S.A.

Numéro de dépôt :
96645802
Date de dépôt :
14/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2006

Présentation de la marque CONTES DE FETES

Déposée le 14 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) Initiatives et Développement Alimentaires - IDEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTES DE FETES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Initiatives et Développement Alimentaires - IDEVAL domicilié(e) 2, rue Joseph Cugnot, 57076 METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 726 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque CONTES DE FETES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTES DE FETES est expirée depuis le 14 octobre 2006.

Initiatives et Développement Alimentaires - IDEVAL a également déposé les autres marques suivantes : PAILLON , PRINCESSE FRAICHEUR , DESSINE-MOI UN FROMAGE , (Marque figurative) , DIETETIQUE SYMPA , (Marque figurative) , SB SAINT BENOIT , SANCREME ST HUBERT , TREBON , CHATEAU DE BLAMONT


Initiatives et Développement Alimentaires - IDEVAL S.A. - 2, rue Joseph Cugnot, 57076 METZ - France - SIREN 352726194


CABINET REGIMBEAU - France


Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248556 - Publication au BOPI 1998-01-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs ; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.